CONTRAT ET RÈGLEMENT 2024/2025

1. OUVERTURE du lundi 19 aout 2024 (matin) au vendredi 25 juillet 2025 (soir).

2. FERMETURES OFFICIELLES selon notre plan 2024/2025 annexé.

3. HORAIRES

• Matin de 8h00 à 12h00 et l'après-midi de 13h30 à 17h30

• L’accueil des enfants se fait :

Le matin entre 8h00 et 9h00 et l’après-midi entre 13h30 et 14h30.

• Les départs se font :

entre 11h30 et 12h00 et l'après-midi entre 16h45 et 17h30.

• Afin de garantir le bon déroulement des activités, les parents sont priés de respecter les

heures d’accueil et de départ, les enfants doivent avoir quitté le groupe respectivement

à 12h00 et à 17h30.

4. TARIFS

• Un montant de 40.- est perçu pour chaque nouvelle inscription

Ce montant est à payer lors du premier entretien avec la direction, il valide l'inscription

définitive et n'est pas remboursé en cas de désistement.

• Prix mensuel selon grille tarifaire annexé, vacances et fériées compris.

• Aucune déduction ne sera accordée pour cause d’absence ou de maladie, ceci en raison de la

place qui est réservée pour votre enfant.

5. PAIEMENT

• Les paiements se font sur facturation, mensuellement et en avance, au plus tard jusqu'au

30 du mois précédent.

Un paiement par semestre est le bienvenu pour réduire les frais administratifs.

• Pour des rappels en cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de vous

facturer un montant de :

10.- CHF en cas de 1er rappel

15.- CHF en cas de 2ème rappel

20.- CHF en cas de 3ème rappel

• En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de procéder à une mise en

poursuite et nous ne pourrons plus réserver la place pour votre enfant.

6. JOUR-S DE PRESENCE

• Dépannage accepté en fonction des places disponibles pour les enfants déjà inscrits.

Ces dépannages ne compensent pas une absence et sont facturés en plus à la fin du mois.

• De manière ponctuelle nous accueillons des enfants non-inscrits pour des dépannages en

fonction des places disponibles (visite préalable et adaptation obligatoire).

7. RESILIATION

• Le contrat est conclu pour l'année scolaire (août 2024 à juillet 2025) Il peut être résilié

par écrit dans un délai d'un mois, pour une fin de mois.

• En cas de non-paiement, nous pouvons refuser votre enfant dans notre structure et

résilier le contrat

• Nous réservons le droit de résilier le contrat selon le délai en vigueur, 1 mois pour une fin

de mois, en cas de : non-respect du présent règlement, d'abus de confiance, deLa Petite Ferme Chemin du Mabillon 2 1870 Monthey Tél. : 079 233 59 04

comportement inapproprié de l'enfant et/ou des parents ou pour tout autre motif

valable. Les factures sont dues jusqu'à la fin effective du contrat et ce, même si l'enfant

ne fréquente plus l'établissement.

8. ABSENCE – MALADIE

• Les absences sont avisées au plus tard le jour même jusqu'à 8h30 (pour les enfants

Inscrits le matin) et jusqu'à 14h00 (pour les enfants inscrits l’après-midi). En respectant

cette consigne, vous permettez à une autre famille de bénéficier d'une place dans le

besoin pour un replacement ou un dépannage.

• En cas d'absences injustifiées sur le long terme, le contrat est annulé définitivement

jusqu'à la date de résiliation, le montant mensuel est facturé.

• Les absences justifiées des enfants ne sont pas remboursées, mais peuvent être

remplacées selon nos disponibilités dans le mois qui suit, au plus tard.

• En cas d’absences pour des vacances en dehors de nos fermetures officielles, le montant

mensuel est facturé.

9. MALADIE

• Un enfant malade ne peut pas être accepté. Si les symptômes se présentent à la

garderie, nous vous téléphonons afin que vous veniez chercher votre enfant dans les

meilleurs délais.

10. INTEGRATION

• Une intégration est organisée avec l'équipe éducative pour les enfants fréquentant « La

petite Ferme » pour la 1ère fois. La durée de celle-ci peut varier d'un enfant à l'autre.

• Si quelqu'un d'autre doit venir chercher votre enfant, veuillez avertir l’éducatrice

présente en indiquant le nom et le prénom de cette personne.

Une pièce d'identité lui sera demandée.

11. AFFAIRES PERSONNELLES

• Une paire de pantoufles, une gourde, des couches (si besoin), une boite de mouchoirs et

des vêtements de rechange sont à apporter par vos soins. Les pantoufles peuvent rester

sur place. Les vêtements de rechange et la gourde sont à apporter à chaque fois avec

vous, dans un petit sac.

• Le nom de votre enfant doit être inscrit sur chacune de ses affaires personnelles.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

12. PHOTOS, SORTIE ET SOINS

• Des photos ainsi que des petites vidéos des enfants peuvent être prises à but interne ou

destinées aux parents. Sauf refus notifié par écrit, les parents acceptent cet outil de travail.

• Il en va de même pour les sorties extérieures (place de jeux) et les soins en cas de blessure

superficielle (arnica, sparadraps, désinfection).

13. INFORMATION PERSONNELLE – ASSURANCE

• Un changement d'adresse ou de numéro de téléphone doit impérativement nous être

transmis.

• Tous les enfants doivent être assurés contre les accidents - maladie et RC.

La petite Ferme ne prend pas cette responsabilité.

Nous vous remercions d'avance pour votre confiance