CONTRAT ET RÈGLEMENT 2024/2025
1. OUVERTURE du lundi 19 aout 2024 (matin) au vendredi 25 juillet 2025 (soir).
2. FERMETURES OFFICIELLES selon notre plan 2024/2025 annexé.
3. HORAIRES
• Matin de 8h00 à 12h00 et l'après-midi de 13h30 à 17h30
• L’accueil des enfants se fait :
Le matin entre 8h00 et 9h00 et l’après-midi entre 13h30 et 14h30.
• Les départs se font :
entre 11h30 et 12h00 et l'après-midi entre 16h45 et 17h30.
• Afin de garantir le bon déroulement des activités, les parents sont priés de respecter les
heures d’accueil et de départ, les enfants doivent avoir quitté le groupe respectivement
à 12h00 et à 17h30.
4. TARIFS
• Un montant de 40.- est perçu pour chaque nouvelle inscription
Ce montant est à payer lors du premier entretien avec la direction, il valide l'inscription
définitive et n'est pas remboursé en cas de désistement.
• Prix mensuel selon grille tarifaire annexé, vacances et fériées compris.
• Aucune déduction ne sera accordée pour cause d’absence ou de maladie, ceci en raison de la
place qui est réservée pour votre enfant.
5. PAIEMENT
• Les paiements se font sur facturation, mensuellement et en avance, au plus tard jusqu'au
30 du mois précédent.
Un paiement par semestre est le bienvenu pour réduire les frais administratifs.
• Pour des rappels en cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de vous
facturer un montant de :
10.- CHF en cas de 1er rappel
15.- CHF en cas de 2ème rappel
20.- CHF en cas de 3ème rappel
• En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de procéder à une mise en
poursuite et nous ne pourrons plus réserver la place pour votre enfant.
6. JOUR-S DE PRESENCE
• Dépannage accepté en fonction des places disponibles pour les enfants déjà inscrits.
Ces dépannages ne compensent pas une absence et sont facturés en plus à la fin du mois.
• De manière ponctuelle nous accueillons des enfants non-inscrits pour des dépannages en
fonction des places disponibles (visite préalable et adaptation obligatoire).
7. RESILIATION
• Le contrat est conclu pour l'année scolaire (août 2024 à juillet 2025) Il peut être résilié
par écrit dans un délai d'un mois, pour une fin de mois.
• En cas de non-paiement, nous pouvons refuser votre enfant dans notre structure et
résilier le contrat
• Nous réservons le droit de résilier le contrat selon le délai en vigueur, 1 mois pour une fin
de mois, en cas de : non-respect du présent règlement, d'abus de confiance, deLa Petite Ferme • Chemin du Mabillon 2 • 1870 Monthey • Tél. : 079 233 59 04
comportement inapproprié de l'enfant et/ou des parents ou pour tout autre motif
valable. Les factures sont dues jusqu'à la fin effective du contrat et ce, même si l'enfant
ne fréquente plus l'établissement.
8. ABSENCE – MALADIE
• Les absences sont avisées au plus tard le jour même jusqu'à 8h30 (pour les enfants
Inscrits le matin) et jusqu'à 14h00 (pour les enfants inscrits l’après-midi). En respectant
cette consigne, vous permettez à une autre famille de bénéficier d'une place dans le
besoin pour un replacement ou un dépannage.
• En cas d'absences injustifiées sur le long terme, le contrat est annulé définitivement
jusqu'à la date de résiliation, le montant mensuel est facturé.
• Les absences justifiées des enfants ne sont pas remboursées, mais peuvent être
remplacées selon nos disponibilités dans le mois qui suit, au plus tard.
• En cas d’absences pour des vacances en dehors de nos fermetures officielles, le montant
mensuel est facturé.
9. MALADIE
• Un enfant malade ne peut pas être accepté. Si les symptômes se présentent à la
garderie, nous vous téléphonons afin que vous veniez chercher votre enfant dans les
meilleurs délais.
10. INTEGRATION
• Une intégration est organisée avec l'équipe éducative pour les enfants fréquentant « La
petite Ferme » pour la 1ère fois. La durée de celle-ci peut varier d'un enfant à l'autre.
• Si quelqu'un d'autre doit venir chercher votre enfant, veuillez avertir l’éducatrice
présente en indiquant le nom et le prénom de cette personne.
Une pièce d'identité lui sera demandée.
11. AFFAIRES PERSONNELLES
• Une paire de pantoufles, une gourde, des couches (si besoin), une boite de mouchoirs et
des vêtements de rechange sont à apporter par vos soins. Les pantoufles peuvent rester
sur place. Les vêtements de rechange et la gourde sont à apporter à chaque fois avec
vous, dans un petit sac.
• Le nom de votre enfant doit être inscrit sur chacune de ses affaires personnelles.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
12. PHOTOS, SORTIE ET SOINS
• Des photos ainsi que des petites vidéos des enfants peuvent être prises à but interne ou
destinées aux parents. Sauf refus notifié par écrit, les parents acceptent cet outil de travail.
• Il en va de même pour les sorties extérieures (place de jeux) et les soins en cas de blessure
superficielle (arnica, sparadraps, désinfection).
13. INFORMATION PERSONNELLE – ASSURANCE
• Un changement d'adresse ou de numéro de téléphone doit impérativement nous être
transmis.
• Tous les enfants doivent être assurés contre les accidents - maladie et RC.
La petite Ferme ne prend pas cette responsabilité.
Nous vous remercions d'avance pour votre confiance
